En 21 ans de collaboration avec ARTES, François Boitard a eu le temps de se forger quelques certitudes. Parmi elles, cette règle qui fonctionne à presque toutes les formations en comptabilité : « à chaque session, j’apprends au moins à un participant que son association est assujettie à la TVA ! », explique-t-il. S’ils sont de bonne foi, ces derniers ne se retrouvent donc pas moins en situation irrégulière. Et c’est pour cette raison que notre expert invite chacun à bien s’informer sur le sujet.

D’autant qu’avec l’entrée en vigueur de la facturation électronique, devenue obligatoire pour toutes les structures redevables de la TVA, François craint logiquement une intensification des contrôles sur celles n’étant pas passées au numérique. « Cela va permettre aux impôts de faire des contrôles automatiques sur la majorité, et donc de se concentrer sur les autres… Principalement des associations », glisse-t-il avec, comme toujours, une petite référence historique bien sentie. « En 1995, Alain Juppé, alors premier ministre, a demandé tout un tas de contrôles dans les associations, dont une bonne partie étaient assujetties sans le savoir. Cela avait donné lieu à des redressements sévères jusqu’à ce que Lionel Jospin n’arrive et ne siffle la fin de la récré », commente-t-il.

« Mes participants, je veux leur apprendre à pêcher, pas simplement leur donner du poisson »

Trente ans plus tard, dans un contexte politique délicat et avec des autorités prêtes à tout pour réaliser la moindre économie, être à jour sur la question devient encore plus urgent qu’auparavant. Surtout dans le cas d’un volume d’activité ayant rapidement évolué. « Il arrive régulièrement que des associations ou des autoentrepreneurs voient leur chiffre d’affaire annuel croitre et dépasser le fameux seuil des 38 000 euros. Au-delà, en général, ils deviennent assujettis à la TVA. ». Et bien que certains secteurs d’activités (professions médicales, enseignement, organismes sans but lucratif) soient naturellement exemptés, beaucoup de structures « évoluent dans une zone grise qu’il serait bon de clarifier », assure François.

Et cela tombe bien, c’est exactement la raison d’exister de sa formation : « Maîtriser les règles applicables en matière de TVA dans le domaine culturel ». « Mes participants, je veux leur apprendre à pêcher, pas simplement leur donner du poisson. C’est pourquoi je commence par une introduction au droit, puis une histoire des impôts et des associations pour bien comprendre comment elles sont devenues redevables. Ensuite, on entre dans le concret avec le fonctionnement de la TVA, sa déduction, puis les différences entre être dans le champ de la TVA et ne pas l’être, ou les différences entre les paiements à l’intérieur et en dehors de l’Union Européenne », décrit notre formateur.

En plus de ce riche programme, pour coller au maximum aux problématiques de chacun, François propose toujours aux participants de préparer des cas concrets et questions précises en amont de la formation, afin qu’il puisse prendre le temps de les étudier et d’y apporter une réponse concrète. « Certaines situations sont très spécifiques et nécessitent parfois que je me plonge dans mes bouquins », s’amuse-t-il. Mais pas d’inquiétude : en 21 ans de collaboration, ARTES a aussi eu le temps de se forger quelques certitudes : François Boitard parvient toujours à trouver une solution !

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À consulter : notre formation « Maîtriser les règles applicables en matière de TVA dans le domaine culturel »